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Conditions générales de vente

Objet
Toutes nos ventes via le site internet feuvert.fr sont soumises aux présentes conditions générales de vente que le Client déclare accepter expressément et sans réserve.
Toutes nos autres conditions générales de vente notamment celles présentes en magasin sont applicables aux ventes et prestations réalisées en centre-auto.
Toute dérogation ou clause contraire n’est valable que si elle a été acceptée expressément et par écrit par le Vendeur.
Les présentes conditions générales pourront être mises à jour ou modifiées à tout moment. Sont applicables les conditions générales de vente en vigueur et en ligne au moment de la vente.
Les conditions générales de vente sont acceptées par le Client lors de chaque achat ou prise de rendez-vous.
Le Client qui commande en ligne sur le présent site FEU VERT doit être une personne physique âgée d’au moins 18 ans et capable juridiquement de contracter, à l’exclusion de tout client exerçant une activité professionnelle.
L’attention du Client est attirée sur l’importance de bien vérifier la bonne adaptation des pièces qu’il choisit pour l’entretien de son véhicule, notamment en fonction du modèle, de l’année de mise en service, de la motorisation du véhicule. Le site feuvert.fr décline toute responsabilité en cas de commande d’un produit inadapté.

Durée des offres et caractéristiques
Les produits et prestations proposés à la vente sur le site feuvert.fr ne couvrent pas l’ensemble des produits et prestations commercialisés dans les centres-autos FEU VERT.

Produits
La durée des offres comme les prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site et sont indiqués pour chaque produit mis en vente sur les pages de présentation du produit objet de la vente.
Les caractéristiques essentielles des produits vendus sur le site figurent dans la fiche descriptive du produit présenté sur le site.
Prestations de service
Le prix des prestations de service est celui pratiqué par le centre-auto FEU VERT participant auprès duquel le Client a choisi de faire réaliser la prestation.
Les produits et prestations proposés en ligne peuvent être mis à disposition ou réalisés au sein d’un des centres-autos à l’enseigne FEU VERT participant situé en France Métropolitaine y compris en Corse et répertoriés sur le site internet à l’exclusion de tout autre

Prix des produits et services vendus en ligne
Tous nos prix sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises y compris le cas échéant la taxe sur les déchets électriques et électroniques, conformément à la réglementation applicable.
Ils sont soumis à la TVA française en vigueur au jour de la validation de la commande.
Ils ne comprennent pas les frais de livraison en France Métropolitaine, qui sont à la charge du Client.
Le prix indiqué pour les prestations est conditionné par le fait que les pièces et/ou produits dont elle implique le remplacement aient été achetés sur notre site ou dans votre centre Feu Vert. Pour toute demande de prestation avec pièces et/ou produits fournis par le client, voir conditions en magasin.

Commande
La commande est réalisée selon la procédure décrite dans le paragraphe « comment commander ».
Le site feuvert.fr se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande émanant d’un client qui n’aurait pas réglé intégralement ou partiellement une facture antérieure ou émanant d’un client qui ne pourrait pas être identifié.
Une confirmation de la commande passée sera adressée par e-mail au Client, dans les 24 heures. Elle récapitulera les produits et/ou prestations commandés, le prix total dû, y compris les frais de livraison, l’adresse de livraison et le délai de livraison.
Si le Client ne reçoit pas cette confirmation de commande, il peut adresser un e-mail au Service Clients grâce au formulaire de contact disponible sur le site.

Création d’un compte en ligne
Pour permettre le traitement de sa commande, le Client doit créer un compte Feu Vert en ligne dans lequel il renseigne obligatoirement les informations suivantes : nom, prénom, adresse email, mot de passe, date de naissance, adresse postale (et adresse de livraison si différente), numéro de téléphone.
Plus d'informations sur la loi Informatique & Libertés

Suivi d’une commande
Le Client peut, à tout moment, suivre sa commande en ligne dans la rubrique « Mon Compte » puis « Suivi de mes commandes ».

Conditions de paiement
Les produits achetés en ligne peuvent être payés au comptant par carte bancaire ou par virement, ou à crédit.
Les cartes bancaires étrangères et la carte American Express ne sont pas acceptées.
Aucun autre moyen de règlement n’est accepté.
Pour tout achat d’une valeur supérieure à 150 € et après vérification de la commande, le Vendeur se réserve le droit de demander au Client de régler la transaction à l’aide d’un virement bancaire.
Pour des raisons de sécurisation des paiements, à la livraison du produit, le Vendeur se réserve le droit de demander à vérifier la carte bancaire ayant servi au règlement afin de s’assurer qu’elle correspond à celle utilisée lors du paiement en ligne.
Les paiements effectués en ligne sont sécurisés par le protocole SSL (Secure Socket Layer) qui est un système de cryptage de la saisie et de la transmission des données bancaires.
La totalité des données bancaires ne transite pas par le système du vendeur qui n’y a aucun accès et ne peut donc pas les conserver.
Le détail des modalités de débit du compte du Client, selon le mode de paiement utilisé, se trouve à la rubrique « paiement »

Facturation
Une facture est émise par le site internet et est consultable et imprimable par le Client dans la rubrique « mon compte » pendant 3 mois à compter de la commande.
Pour toute prestation atelier, la facture est émise par le centre-auto qui effectue l’intervention.

Réserve de propriété et transfert des risques
Le Vendeur conserve la propriété des produits vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix. Le défaut de paiement peut entraîner la revendication des produits et l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues.
Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert au Client, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des produits vendus ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.

Livraisons
1) Lieu de livraison du produit
Le Client peut se faire livrer en France métropolitaine, dans un centre-auto, dans un point relais ou à domicile.
Pour certains produits spécifiques, la livraison se fait exclusivement en centre-auto et aucun autre mode de livraison ne peut être proposé au Client, ce qui lui est indiqué lors de sa commande.
Afin de protéger le Client contre toute utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le Vendeur peut être amené à lui livrer le(s) produit(s) exclusivement en centre-auto, ce qui lui est indiqué lors de la confirmation de sa commande.
2) Frais de livraisons
Les frais de livraison sont à la charge du client et varient selon le type de commande et le lieu de livraison (voir la rubrique « Frais de livraison »)
Ils sont indiqués au Client avant la validation de sa commande et inclus dans le montant du panier.
En cas de livraison fractionnée d’une même commande, les frais de livraison seront débités lors du premier envoi.
3) Disponibilité et délai de livraison
Les dates de disponibilité des produits et le délai de livraison sont indiqués au Client avant la validation de la commande.
Le Vendeur s’engage à livrer le produit acheté dans le délai indiqué au Client lors de sa commande, conformément à l’option de livraison choisie par le Client. Le détail des délais figure dans le paragraphe « Modalités de livraison ».
A défaut du respect du délai de livraison annoncé, sauf cas de force majeure, le Client pourra, dans le délai de 7 jours après la date limite annoncée de livraison, annuler sa commande par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à FEU VERT Service Clients 11 Allée du Moulin Berger BP 70162 69136 ECULLY. Le Vendeur le remboursera du montant de sa commande dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la demande d’annulation de la commande. Si le client recevait pendant ce délai, il devra le retourner au vendeur.
En cas de livraison à domicile, les informations fournies par le Client lors de la prise de la commande l’engagent. En cas d’erreur dans le libellé de ses coordonnées, le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
En cas d’indisponibilité du (ou d’un) produit commandé, le Client aura la possibilité d’annuler sa commande.
En cas d’annulation (totale ou partielle) il pourra soit demander le remboursement des sommes déjà versées, lequel interviendra dans les 30 jours à compter de la réception de la demande d’annulation, soit demander l’échange par un produit de caractéristiques et de prix équivalents (si cela est possible) sans frais supplémentaires à sa charge, soit accepter d’autres modalités de livraison que celles initialement convenues dont le détail figure dans le paragraphe « Modalités de livraison ».

Annulation ou modification d'une commande
Pour modifier ou annuler une commande passée en ligne, le client est invité à contacter le service clients au 0969 320 474 (appel non surtaxé).
Plus d'information sur l'annulation ou la modification d'une commande

Délai de retrait du produit
Le Client dispose d’un délai maximum à compter de la date de livraison prévue pour retirer son produit dans le lieu de livraison qu’il aura choisi. Ce délai est de 15 jours dans un centre autos Feu Vert ou un bureau de poste, 10 jours en Points Relais.

Réserves à la livraison - Avaries ou défaut à la livraison
En cas d’avarie ou de défaut constaté sur le produit et/ou son emballage à la livraison, le Client en informe le Service Client.
Compte tenu des délais pour émettre des réserves aux transporteurs, le Client est invité de faire état de ces réserves par mail au Service Clients grâce au formulaire de contact disponible sur le site et par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse FEU VERT Service Clients 11 Allée du Moulin Berger BP 70162 69136 ECULLY, dans les meilleurs délais et si possible dans les 3 jours qui suivent la réception de son colis.

Erreur à la livraison
En cas d’erreur dans la livraison, le Client doit en informer le Service Client dans un délai maximum de 48 heures.
Lorsqu’une prestation de service est associée à la vente d’un produit et que le produit reçu ne convient pas en raison d’une erreur du Client :

Si le centre-auto dispose du produit en stock, la prestation est réalisée au jour convenu. Le Client s’acquittera du prix de la prestation de service réalisée dans le centre-auto et le cas échéant de la différence de prix entre le produit commandé et le produit posé sur son véhicule.
Si le centre-auto ne dispose pas du produit en stock, un nouveau rendez-vous sera fixé en fonction du délai de livraison du bon produit.
Si l’erreur de livraison est consécutive à une erreur du Vendeur, il n’en résultera pas de frais supplémentaire pour le Client.

Le centre-auto se réserve le droit de ne pas monter un produit acheté en ligne par le Client qui ne correspondrait pas aux spécifications constructeur de son véhicule.

Délai de rétractation
Conformément aux articles L 121-20 à L 121-20-3 du code de la consommation, le Client bénéficie d’un droit de rétractation d’une durée de 7 jours ouvrables à compter de la livraison du produit commandé ou à compter de l’acceptation en ligne de la prestation de service. Ce délai est porté à 3 mois si le Vendeur n’a pas confirmé par écrit les modalités de la commande conformément à l’article L 121-19 du code de la consommation.
Le Client n’a pas à justifier d’un motif de retour et n’encourt pas de pénalités en cas d’exercice de son droit de rétractation, exception faite des frais de retour du produit qui restent à sa charge.
Le produit doit être retourné, aux frais et aux risques du Client, complet c’est-à-dire avec tous les accessoires fournis le cas échéant, neuf, en bon état, non installé, dans son emballage d’origine avec le(s) notice(s) le cas échéant, accompagné de la preuve d’achat du produit sur le site internet.
Le Client est remboursé du prix du produit et des frais d’expédition, déduction faite des frais de retour du produit (sauf en cas de retour par la poste puisque le client règle directement ces frais), dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date à laquelle le Client a exercé son droit de rétractation.
En cas de rétractation sur une partie de la commande, les frais d’expédition seront remboursés au prorata du poids du ou des articles retournés. Voir la grille des frais de retour.
Conformément à l’article L 121-20-2 alinéa 1 du code de la consommation, lorsque le Client prend un rendez-vous en ligne, en vue de faire poser un produit vendu par le site feuvert.fr, dans un délai inférieur à 7 jours, il renonce à exercer son droit de rétractation dès qu’il a signé un ordre de réparation et que la prestation a commencé.
Pour permettre au Vendeur de traiter la demande de rétractation, le Client est invité à suivre la procédure de retour dans le paragraphe « Droit de rétractation ».

Achat à crédit – Délai de rétractation
Conformément à l’article L 121-20-12 du code de la consommation, si le Client effectue un achat à crédit, il bénéficie d’un délai de rétractation d’une durée de 14 jours qui s’exerce selon les mêmes modalités que le droit de rétractation lié à la vente en ligne.
Les rendez-vous en atelier et la livraison des produits commandés ne peuvent dès lors pas être prévus dans un délai inférieur à 14 jours à compter de l’acceptation de l’offre de crédit par le Client.

Retour des colis – Précautions à prendre
Qu’elle que soit la raison du retour d’un produit (droit de rétractation, S.A.V ou autre), le Client doit s’assurer qu’il a pris toutes précautions pour que le produit soit emballé de sorte à ne pas souffrir de dommages au cours de son transport. Les produits voyagent aux risques du Client.
Il est conseillé au Client, en cas de retour par les services postaux, d’envoyer le colis en valeur déclarée s’il s’agit d’un produit à forte valeur (ex : autoradio), le coût de cette assurance restant à sa charge.
La réexpédition du colis se fait via le centre-auto où le colis a été livré ou via la Poste pour un colis livré à domicile ou en point relais, et l’adresse à laquelle devra être retourné le produit sera communiquée au Client par le Service Client.
En cas de retour non conforme, c’est-à-dire le retour d’un produit qui n’entre pas dans le champ de la garantie commerciale ou le retour d’un produit sans numéro de retour, le vendeur se réserve le droit de facturer au Client :

un montant forfaitaire de 10 € pour le traitement du retour
les frais de réexpédition du produit le cas échéant

Le produit ne sera réexpédié au Client qu’à réception du règlement de ces frais.

Garantie légale de conformité et des vices cachés
Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité et des vices cachés sur les produits vendus, conformément aux articles L211-4, L211-5, L 211-12 du code de la consommation et aux articles 1641 et 1648 alinéa 1er du code civil. Merci d’inclure un lien hypertexte pour chaque article

Garantie commerciale
En cas de pose en centre-auto d’un produit acheté en ligne sur le site feuvert.fr, la Garantie nationale FEU VERT s’applique sur les pièces et la main d’œuvre pendant une durée d’un an sur présentation de l’orignal de la facture remise au Client lors de la prestation et sur présentation de la facture d’achat en ligne du produit, dans tous les centres-autos FEU VERT faisant partie du réseau FEU VERT.
Pour les produits achetés en ligne et n’ayant pas fait l’objet d’une prestation en centres-autos, le Service Clients du vendeur demeure l’unique interlocuteur du client pour traiter tout problème de garantie.
Parallèlement, les produits objet de la vente, selon leur nature, peuvent bénéficier de la garantie du fabricant, suivant le certificat de garantie adressé au Client lors de l’envoi du produit.
Les modalités de mise en œuvre de la garantie nationale sont disponibles dans le paragraphe «Garantie commerciale».
Le Vendeur reste tenu de la garantie légale de conformité et des vices cachés.
SAV
Pour le Service après Vente, le Client est invité à se rendre à la rubrique SAV.

Déchets des équipements électriques et électroniques
Les équipements électriques ou électroniques ne doivent pas être jetés avec les simples déchets ménagers car ils peuvent contenir des substances dangereuses pour l’environnement ou la santé humaine s’ils ne font pas l’objet d’un traitement spécifique.
Pour tout achat d’un équipement électrique ou électronique neuf (GPS, kit main libre, lecteur DVD, etc.), FEU VERT peut procéder à la reprise de l’ancien équipement du même type que celui acheté par le Client, à moins que le Client n’utilise d’autres systèmes de collecte de déchets (déchèteries, containers de collectes spécifiques).

Plus d'informations sur la DEEE

Responsabilité du Vendeur
La responsabilité du Vendeur ne saurait être recherchée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable à un cas de force majeure tel que défini par le droit français.
De même sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de perturbations ou de dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques sur l’ordinateur du Client.

Propriété intellectuelle
Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle tous les éléments présents sur le site (images, logos, commentaires, marques, etc) constituent une œuvre originale protégée par les dispositions relatives au droit d’auteur, au droit des bases de données, au droit des marques et au droit des dessins et modèles, et sont la propriété exclusive de leurs auteurs et/ou titulaires respectifs pendant la durée légale de protection.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre fait par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse de l'éditeur ou les ayants droits est illicite et constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur au sens des articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Seule est autorisée la représentation ou reproduction intégrale ou partielle dans le strict cadre d'un usage privé.
Nos marques et celles de nos partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute modification ou toute altération de ces marques ou logos fait par quelque procédé que ce soit sans le consentement express de FeuVert est illicite et constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur au sens de l’article L. 713-2 du Code de propriété intellectuelle.

Données personnelles
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
Les informations recueillies sur ce site à l’aide du formulaire qui est intégré et qui sont signalées par un astérisque sont obligatoires. En l'absence de réponse, FEU VERT ne pourra répondre à vos demandes et vous ne pourrez pas bénéficier de l’ensemble des services proposés par l’éditeur du site, faute d’informations suffisantes.

Vos données sont conservées à des fins statistiques et de prospection commerciale ainsi qu'aux fins de gestion de nos relations commerciales, de traitement de vos demandes, suivi de vos commandes, gestion de l’historique de vos achats, de l'exécution de vos réparations, et pour vous permettre de gérer plus facilement l'entretien de votre véhicule grâce à votre carnet d'entretien dans tout le réseau FEU VERT.

Ces informations et notamment votre adresse électronique peuvent faire l'objet d'une transmission à des sociétés commerciales extérieures, partenaires ou non de FEU VERT leur permettant de vous adresser des offres commerciales notamment par voie électronique (courriel, SMS, MMS), sous réserve de votre acceptation sur le formulaire de collecte de données, si vous y cochez la (les) case(s) ci-dessous :

ð J'accepte que les informations me concernant et notamment mon adresse électronique soient transmises à des sociétés commerciales extérieures, partenaires ou non de FEU VERT à des fins de prospection notamment électronique.
ð J'accepte de recevoir par voie électronique (courriel, SMS, MMS) et/ou courrier les offres commerciales de FEU VERT (offres exclusives, promotions, jeux concours) et la newsletter de FEU VERT.

A tout moment, vous avez la possibilité de vous opposer sans frais à la prospection électronique de FEU VERT ou à de nouvelles sollicitations directement à partir du message reçu ou indirectement en vous adressant à FEU VERT - Info et Libertés - BP 70162 - 69136 ECULLY Cedex ou à "info-libertes@feuvert.fr. Votre demande devra être accompagnée d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d´accès, d’opposition, de rectification, de copie et de suppression des données vous concernant selon les modalités ci-dessus.

Conservation des contrats
Pour toute commande dont le montant sera supérieur à 120 €, le contrat conclu en ligne sera archivé pendant 5 ans à compter de la livraison du produit dont une copie pourra être transmise au Client sur simple demande.

Cookies
Lors de la visite du Client sur le site internet, le Vendeur est susceptible d’implanter un petit fichier texte sur le disque dur de l’ordinateur du Client (appelé Cookie) pour enregistrer les informations relatives à la navigation de l’ordinateur connecté sur le site (les pages consultées) qui pourront être lues lors des visites ultérieures.
Le cookie évite au client de saisir son identifiant et son mot de passe lors de ses connexions ultérieures sur le site.
Le Client peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur (selon le détail qui figure à le paragraphe « Cookie ») comme décrit sur le lien suivant : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/en-savoir-plus/.

Loi applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.

Litiges éventuels
En cas de litige ou de réclamation, le Client est invité à contacter le Service Clients du vendeur :

par mail grâce au formulaire de contact disponible à l'adresse contact@serviceclients.feuvert.fr
par téléphone au 0969 320 474 (appel non surtaxé) du lundi au vendredi de 8h à 20h et le samedi de 9h à 18h,
par courrier : FEU VERT Service Clients 11 Allée du Moulin Berger BP 70162 69136 ECULLY

A défaut d’accord amiable, les litiges relèveront soit des juridictions civiles soit des juridictions commerciales, au choix du Client.
En matière contractuelle, la juridiction compétente est celle du lieu de livraison effective du produit ou du lieu de l’exécution de la prestation de service et en matière délictuelle, celle du lieu du fait dommageable ou celle dans le ressort de laquelle le dommage a été subi.
Copyright

Comment commander
Sélection des produits et prestation de services
Le Client choisit, parmi l’ensemble des produits et prestations proposés en ligne, les produits et/ou prestations qu’il souhaite commander.
Il clique ensuite sur la fonction « ajouter au panier ».
Le panier est visible sur la page de résultats et contient pour chaque produit la désignation, la quantité et le prix de chaque article que le Client a ajouté au panier.
Le Client peut, tout au long de sa commande, supprimer des articles et modifier les quantités.
Une nouvelle page actualisée du panier apparaît après chaque modification avec calcul automatique du nouveau montant du panier.
En cas de doute sur l’affectation d’un produit, le Client doit contacter le Service Clients par mail via le formulaire disponible sur le site ou par téléphone au 0969 320 474 (appel non surtaxé).
Le vendeur pourra demander au client de fournir un ou plusieurs justificatifs de domicile et/ou copie de carte d'identité par e-mail ou par fax avant de valider sa commande. La commande ne sera alors définitive qu'à réception des documents demandés et envoi de l'e-mail de confirmation. A défaut de la réception de ces pièces ou si celles-ci ne permettent pas d'identifier de manière certaine l'identité du client et la réalité de sa domiciliation, le vendeur se réserve le droit de ne pas accepter la commande.
Récapitulatif et validation du panier final
Pour valider sa commande, le Client utilise la fonction « poursuivre ma commande » pour passer à l’étape suivante, à savoir soit prendre un rendez-vous s’il a commandé une prestation de service, soit choisir le mode de livraison de son colis.
Prise de RDV en ligne
Le Client doit prendre un rendez-vous en ligne s’il a commandé un produit associé à une prestation ou s’il souhaite bénéficier d’un des forfaits proposés par les centres-autos FEU VERT participants.
Afin de prendre un rendez-vous en ligne, le Client doit identifier son véhicule s’il n’est pas déjà inscrit sur le site.
Si le client ne commande qu’une prestation, seule une empreinte de sa carte bancaire lui est demandée en ligne ; aucun frais ne sera prélevé en ligne, le règlement de la prestation de service s’effectuera directement auprès du centre-auto après réalisation de la prestation.
Le prix de la commande de prestation en ligne sera indiqué sous réserve de démontage et n’inclura pas les fournitures éventuelles supplémentaires qui apparaîtraient nécessaires lors du démontage ou examen approfondi du véhicule.
Un planning de rendez-vous en ligne est proposé au Client qui choisit une date. Une information sur la durée prévisible nécessaire pour réaliser la ou les prestations est communiquée au Client. Si le Client ne parvient pas à trouver un rendez-vous qui lui convient, il peut prendre directement contact avec le centre-auto qu’il aura choisi pour faire réaliser la prestation et organiser le rendez-vous.
Si le client souhaite annuler ou modifier son rendez-vous, il est invité à contacter directement le centre auto dans lequel il a pris rendez-vous.
Quand le rendez-vous est pris, il choisit le mode de livraison de sa commande en cliquant sur « poursuivre ma commande ».
Choix du mode de livraison
Lors d’une commande de produits sans prestation, après avoir validé son panier et avant de procéder au paiement, le client choisit le mode de livraison qui lui convient :

livraison dans un centre autos Feu Vert participant,
livraison à son domicile,
livraison en Points Relais

En fonction du poids et du volume des produits qui composent la commande, certains mode de livraison peuvent ne pas être disponibles pour cette commande.
Les produits composant une même commande sont livrés sur un seul point de livraison.
Si la commande comporte au moins une prestation de service, le client a pris rendez-vous dans le centre autos de son choix et l’ensemble de sa commande est obligatoirement livré dans ce centre.

Délai de livraison et tarification des frais de port

8 jours ouvrables maximum à compter de l'expédition de la commande pour une livraison en centre-auto
3 jours ouvrables maximum à compter de l'expédition de la commande pour une livraison en point relais
3 jours ouvrables maximum à compter de l'expédition de la commande pour une livraison à domicile

Le délai de livraison de la commande correspond au délai le plus long des articles composant la commande.
Le Client est informé du délai de livraison au moment où il passe sa commande.
Le Client est invité à se présenter au centre-auto ou en point relais, selon l’option choisie, et présente sa pièce d’identité accompagnée du bon de commande pour se faire remettre son colis.
A défaut du respect du délai de livraison annoncé, sauf cas de force majeure, le Client pourra, dans le délai de 7 jours après la date limite annoncée de livraison, annuler sa commande par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à FEU VERT Service Clients 11 Allée du Moulin Berger BP 70162 69136 ECULLY. Le Vendeur le remboursera du montant de sa commande par chèque ou par un crédit sur sa carte bancaire dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la demande d’annulation de la commande. Si le client reçoit le produit pendant ce délai, il doit le retourner au vendeur.
Si le Client ne souhaite pas annuler sa commande, il peut accepter d’autres modalités de livraison que celles initialement convenues :

Il peut accepter une livraison dans un nouveau délai.
En cas de disponibilité partielle d’une commande composée uniquement de produits, le Client est informé par e-mail de cette modification. Il dispose de 4 options :
- Il accepte la livraison fractionnée c’est-à-dire la livraison immédiate des produits disponibles puis la livraison du solde de sa commande dès réception des produits manquants,
- Il demande la livraison de la totalité de la commande lorsque l’ensemble des produits sera disponible,
- Le service Client lui propose, quand cela est possible, de lui fournir des produits équivalents disponibles et livre la totalité de la commande,
- Il se fait livrer les produits disponibles et annule la commande des produits non disponibles.
Si la commande est associée à une prestation de service, le Client est informé par e-mail. Le Client peut fixer une nouvelle date de rendez-vous en fonction du délai de disponibilité du produit et des créneaux libres pour le centre ou annuler sa commande et son rendez-vous.

Tarification des frais de port
Livraison en centre Feu Vert
- Livraison traditionnelle 4 à 8 J :

Gratuite Hors Corse.
Pour la Corse : forfait de 8€ pour une commande de moins de 150€
forfait de 15€ pour une commande de plus de 150€

- Livraison express 48H :

Pneus : 15€
Colis de moins de 5kg : 9€
Colis de 5 à 15 kg : 15€
Colis de 15 à 30kg : 20€
Colis de 30 à 60 kg : 50€
Colis de plus de 60 kg : 75€

Surcoût pour la Corse 38 € uniquement si le colis pèse plus de 30 kg
- Livraison en points relais 48H (48H supplémentaires pour la Corse)

Colis de moins de 2kg : forfait de 6 €
Colis de 2 à 5 kg : forfait de 8€
Colis de 5 à 15 kg : forfait de 12€

- Livraison à domicile
- Colissimo (expert) 48-72H :

Colis de moins de 2kg : 8.50€
Colis de 2 à 5kg : 11€
Colis de 5 à 15 kg : 15€
Colis de 15 à 30 kg : 20€

- Chronopost 24-48H :

Colis de moins de 2kg : 11€
Colis de 2 à 5kg : 13.50€
Colis de 5 à 15 kg : 19€
Colis 15 à 25 kg : 28€
Colis de 25 à 30 kg : 33€

Surcoût pour la Corse 18€
- TAT 24-48H sur RDV (24H supplémentaires pour la Corse) :

Colis de 0 à 10 kg : 30€
Colis de 10 à 30 kg : 45€
Colis de 30 à 60 kg : 70€
Colis de plus de 60 kg : 90 €

Surcoût pour la Corse 38€

Annulation ou modification d’une commande
Modification ou annulation d'une commande
Le client est invité à prendre contact avec le service client au 0969 320 474 (appel non surtaxé)
Modification ou annulation d’une commande de forfait
La modification ou l’annulation est possible jusqu’à la veille de la date du rendez-vous. Le Client est invité à prendre directement avec le centre auto ou le rendez-vous a été fixé.

Si le Client ne souhaite modifier que la date ou l’heure du rendez-vous, il prend contact, par téléphone avec le centre-auto choisi pour réaliser la prestation, pour convenir d’un rendez-vous.

Retrait du produit
Si le Client ne récupère pas son colis, le Service Client lui rappellera par mail que le colis a bien été livré et n’a pas été récupéré.
Si malgré cette relance, le Client ne récupère pas son colis dans le délai convenu, il sera renvoyé dans nos entrepôts et sera conservé pendant une période supplémentaire de 15 jours.
Si le Client demande à récupérer son produit pendant ce délai de 15 jours supplémentaires, les frais de réexpédition du colis seront à la charge du Vendeur.
Si le Client ne récupère pas son colis pendant ce délai de 30 jours, la commande sera annulée et le montant en sera remboursé au Client sur demande auprès du Service Clients, déduction faite des frais de retour (lien vers grille des frais de retour) et des frais forfaitaires de traitement fixés à 5€.

Droit de rétractation
Pour permettre au Vendeur de traiter dans les meilleurs délais les demandes de remboursement, le Client est invité à prendre contact avec le Service Client soit par mail grâce au formulaire de contact disponible dans « mon compte / mes retours », soit par téléphone au 0969 320 474 (appel non surtaxé), pour obtenir un numéro de retour permettant au vendeur d’assurer la traçabilité du colis retour ainsi qu’une fiche récapitulative du contenu du colis retourné à compléter. Le numéro de retour sera adressé par mail au client à l'adresse mail qu'il aura indiqué lors de la commande.
En cas de livraison en point relais ou à domicile, le produit doit être retourné, aux frais et aux risques du Client, à l’adresse FEU VERT chez SMED – Arvato Services Parc Gustave Eiffel 10 Avenue de l’Europe 77 600 Bussy Saint Georges. Le produit doit être complet c’est-à-dire avec tous les accessoires fournis le cas échéant, neuf, en bon état, non installé car le démontage du produit le rend impropre à sa commercialisation, dans son emballage d’origine avec le(s) notice(s) le cas échéant, accompagné de la preuve d’achat du produit sur le site internet.
En cas de livraison en centre-auto, le produit doit être retourné en centre-auto directement.
Le Client dispose d’un délai de 7 jours pour retourner le produit accompagné du bon de retour. Le Vendeur procédera au remboursement du prix du produit et des frais d’expédition, à l’exclusion des frais de retour, par chèque ou par crédit sur sa carte bancaire dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours du retour du produit. Le Client reçoit un e-mail lui confirmant le remboursement.
Si ces conditions ne sont pas remplies (accessoire manquant, boite d’origine ouverte, produit utilisé,…), le service Client envoie un e-mail au Client pour que ce dernier lui adresse les éléments manquants pour pouvoir traiter sa demande ou lui indiquer que le produit du fait de sa pose, est devenu impropre à sa commercialisation et que de ce fait son droit de rétractation ne peut pas s’exercer.

SAV
Avant d’effectuer tout retour, le client doit contacter le Service Client par mail grâce au formulaire de contact disponible dans « mon compte / mes retours » ou par téléphone au 0969 320 474 (appel non surtaxé) pour obtenir un N° de retour permettant au vendeur d’assurer la traçabilité du colis retour.
Service après Vente d’un produit sous garantie
Le Client doit prendre contact avec le Service Client afin qu’un premier diagnostic de panne soit établi soit par mail grâce au formulaire de contact disponible dans « mon compte », soit par téléphone au 0969 320 474 (appel non surtaxé)
Si le produit nécessite un retour pour réparation, le Client le retourne à l’adresse communiquée par le Service Client.
Le produit sera réparé si possible ; si la réparation est impossible, il sera échangé, dans un délai maximum de 30 jours.
Les frais de port sont pris en charge par Feu Vert :
- si le retour est effectué par la Poste, le client adressera les justificatifs des frais de retour au Service Client pour remboursement (sur la base du tarif d’expédition du produit par le Vendeur) sous forme d’un bon d’achat à valoir sur une prochaine commande.
- Si le retour est effectué en centre autos ou en Point Relais, le client ne paie pas les frais de retour, le vendeur les prend directement à sa charge.
Si la panne constatée ne provient pas du produit ou si la panne n’est pas prise en charge dans le cadre de la garantie, un devis de réparation lui est transmis qu’il est libre d’accepter ou non. Les frais de retour du produit sont alors à sa charge.
Si le produit s’avère non réparable, le service Client en informe le Client et lui propose de lui retourner le produit ou de le détruire.
Service après-vente d’un produit hors garantie
Pour toute panne du produit après le délai de garantie, le Client en informe le Service Client qui l’oriente vers le centre SAV du fournisseur ou les centres techniques agréés pour que le produit soit réparé si cela est techniquement possible.
Le Client traite directement avec le centre SAV du fournisseur ou les centres techniques agréés.

Garantie commerciale
En cas de pose en centre-auto d’un produit acheté en ligne sur le site feuvert.fr et pour pouvoir faire jouer la garantie commerciale, le produit doit avoir fait l’objet d’un entretien et d’une utilisation normale du véhicule sur lequel le produit a été posé.
Pour pouvoir faire jouer la Garantie Nationale FEU VERT, l'intervention doit être exclusivement réalisée dans un centre FEU VERT, sauf impossibilité technique, auquel cas, les pièces défectueuses devront être conservées par le Client et remises au centre FEU VERT dans lequel la Garantie Nationale est demandée. Le Client peut demander à voir les pièces remplacées et celles-ci peuvent lui être restituées (s'il en fait la demande sur l'Ordre de Réparation (OR) au moment de sa commande de travaux). (Exception est faite pour les pièces remplacées en Echange Standard et sous garantie). Les pièces non réclamées au moment de la livraison du véhicule sont détruites.
Pour les produits achetés en ligne et n’ayant pas fait l’objet d’une prestation en centre autos Feu Vert, la garantie nationale ne s’applique pas. Le Client doit absolument contacter le Service Clients par mail grâce au formulaire de contact disponible sur le site ou par téléphone au 0969 320 474 (appel non surtaxé) pour pouvoir ensuite réaliser un retour.
Le produit concerné sera réparé si cela est possible ; dans le cas contraire, il sera échangé.
Les exclusions de garantie sont les suivantes :

le produit est utilisé de manière anormale par rapport à son descriptif, détaillé dans la fiche de présentation du produit objet de la vente,
il n’y a pas de panne constatée
il s’agit d’un problème de configuration
le produit est cassé, brûlé ou endommagé
la cause est extérieure au produit
les câbles ou connectiques sont coupées
les piles doivent être remplacées
la panne résulte d’une usure normale
le produit est oxydé

La garantie court à compter de la date d’achat du produit et/ou de la prestation de service et non à compter de la reprise en garantie du produit et/ou de la prestation de service. Si la durée de la réparation d’un produit est supérieure à 7 jours, la durée de la garantie est prolongée d’autant.

Cookies
Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
Cliquez sur l’onglet "Sécurité" (ou "Security")
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Repérez la rubrique "cookies" et choisissez l’option qui vous convient
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et 7.0 :
Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
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Pour Opéra 6.0 et au-delà :
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Vie Privée

Paiement
Le paiement par carte bancaire est débité ou le virement encaissé au moment de l’expédition de la commande.
En cas de paiement par virement, le produit sera expédié à compter de la réception du virement sur le compte du Vendeur.
En cas de paiement à crédit, l’organisme prêteur verse les fonds au vendeur à compter de l’acceptation de l’offre de crédit par le Client.
Le paiement par Paypal est débité du compte Paypal du Client au moment de son émission.
Le paiement par carte Aurore Cetelem est débité 6 jours après la commande.

Frais de Retour
Retour en centre Feu Vert

Forfait de 9€ par colis si le colis pèse moins de 2kg
Forfait de 12€ par colis si le colis pèse plus de 2kg et moins de 10kg
Forfait de 15€ par colis si le colis pèse plus de 10kg
Si vous faites un retour car vous avez décidé d’utiliser votre droit de rétractation, vous n’avancez pas las frais de retour, ceux-ci seront directement déduits du remboursement que nous vous adresserons.
Si votre retour concerne le SAV du produit pendant la période de garantie, vous ne payez pas les frais de retour, nous les prenons directement à notre charge.

Retour en points relais

Forfait de 9€ par colis si le colis pèse moins de 2kg
Forfait de 12€ par colis si le colis pèse plus de 2kg
Si vous faites un retour car vous avez décidé d’utiliser votre droit de rétractation, vous n’avancez pas las frais de retour, ceux-ci seront directement déduits du remboursement que nous vous adresserons.
Si votre retour concerne le SAV du produit pendant la période de garantie, vous ne payez pas les frais de retour, nous les prenons directement à notre charge.

Retour via La Poste

Nous vous préconisons de réaliser votre retour en Colissimo Emballage et de prendre l’assurance complémentaire Ad Valorem si le contenu de votre colis a une valeur supérieure à 23 € / kg.

Vous réglez directement les frais de port retour dans votre bureau de Poste selon le tarif en vigueur. Si votre retour concerne le SAV du produit pendant la période de garantie, nous vous remboursons les frais de port retour en vous offrant un bon d’achat à valoir sur notre site d’un montant équivalent.